Déposée le 9 novembre 1999 par NOWAK Eric
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST DENIS REUNION),
la marque française « Rayon Vert telecom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-53 du 31 décembre 1999.
Le déposant est NOWAK Eric, domicilié(e) 18 Rue Jean Cocteau, 97490 Sainte Clotilde - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOWAK Eric - France.
La marque Rayon Vert telecom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824470.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rayon Vert telecom est expirée depuis le 9 novembre 2009.
NOWAK Eric a également déposé les autres marques suivantes : Com +
NOWAK Eric - 18 Rue Jean Cocteau, 97490 Sainte Clotilde - France
NOWAK Eric - France
Inscription le 13 avril 2001 - Rejet partiel n°321240 - Publication au BOPI 2001-04-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-46
Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53
Publicité... distribution de prospectus, d'échantillons. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Télécommunications Agences de presse et d'informations, services téléphoniques, transmission de fac-similé, services de télécommunication, de messagerie électronique par réseau Internet, transmissions par satellite. Education... Edition de livres, de revues. Production de spectacles, de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduites de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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